Procédé de séparation d'isomères C9-aromatiques
Brevet européen · EP0181144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0181144
- Numéro de demande
- EP85307835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 1985
- Publié
- 14 mai 1986
- Délivré
- 22 août 1990
- Radié
- 31 oct. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 7/13 (2006.01)C07C 15/02 (2006.01)
- Priorité
- US A 665466 29.10.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 28 sept. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Barthomeuf, Denise Mary
F-69003 Lyon, FR
Rosenfeld, Daniel David
Houston Texas, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.