Lokalverband

Brevet européen · EP0181333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0181333
Numéro de demande
EP84902925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 1984
Publié
21 mai 1986
Délivré
27 sept. 1989
Radié
10 juil. 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 13/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8319096 14.07.1983
Demande PCT
PCT/GB1984/000250 11.07.1984
Publication PCT
WO1985/000287 31.01.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  2. 15 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Aktiebolaget Astra

Kvarnbergagatan 16, Södertälje, SE

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Pailin, Eric

Cheshire SK11 8MT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.