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Brevet européen · EP0181358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0181358
Numéro de demande
EP85901994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1985
Publié
21 mai 1986
Délivré
29 juin 1988
Radié
29 juin 1988
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01C 7/00 (2006.01)
A01C 7/04 (2006.01)
Priorité
DK A 1357/84 12.04.1984
Demande PCT
PCT/DK1985/000035 11.04.1985
Publication PCT
WO1985/004547 24.10.1985
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 août 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Maskinfabriken Taarup A/S

Taarup Strandvej, Kerteminde, DK

Inventeur

Larsen, Borge

DK-5300 Kerteminde, DK

Riis, Arne

DK-5350 Rynkeby, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.