Cadre de bicyclette
Brevet européen · EP0184430 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0184430
- Numéro de demande
- EP85308801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 1985
- Publié
- 11 juin 1986
- Délivré
- 2 mai 1990
- Radié
- 31 déc. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 19/22 (2006.01)
- Priorité
- US A 677707 04.12.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 juin 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Diekman, Robert Leroy
Centerville Ohio 45459, US
Dietz, Timothy Joseph
Centerville Ohio 45459, US
Docter, Lloyd Wilson
Centerville Ohio 45459, US
Downing, Verlon Daniel
Centerville Ohio 45459, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.