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Brevet européen · EP0185511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0185511
Numéro de demande
EP85309010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1985
Publié
25 juin 1986
Délivré
20 févr. 1991
Radié
20 févr. 1991
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23L 1/05 (2006.01)
A23K 1/18 (2006.01)
C08L 5/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8431699 14.12.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 oct. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

  3. 15 avr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Mars G. B. Limited, 143-149 Fenchurch Street, London EC3M 6BN, Royaume-Uni → MARS UK LIMITED, 3D Dundee Road, Slough,, Berkshire SL1 4LG, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  4. 28 mars 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Mars UK Limited

MARS UK LIMITED

3D Dundee Road, Slough, Berkshire SL1 4LG, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Buckley, Keith

Melton Mowbray/Leics, GB

Prest, Colin T.

Nr. Melton Mowbray/Leics, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.