Benzoylphenylharnstoffe

Brevet européen · EP0185621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0185621
Numéro de demande
EP85810601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1985
Publié
25 juin 1986
Délivré
16 oct. 1991
Radié
31 déc. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 213/64 (2006.01)
A01N 47/34 (2006.01)
Priorité
CH A 6054/84 20.12.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Böger, Manfred Wilhelm

W-7858 Weil am Rhein 5, DE

Drabek, Jozef, Dr.

CH-4104 Oberwil

Steiner, Eginhard, Dr.

CH-4414 Füllinsdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.