Wagenkastenaufbau
Brevet européen · EP0185678 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0185678
- Numéro de demande
- EP85901965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 1985
- Publié
- 2 juil. 1986
- Délivré
- 16 sept. 1987
- Radié
- 31 mai 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 33/04 (2006.01)B62D 27/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2492/84 21.05.1984
- Demande PCT
- PCT/CH1985/000083 15.05.1985
- Publication PCT
- WO1985/005337 05.12.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.