2-(2'-nitrobenzoyl)-1,3-cyclohexanediones

Brevet européen · EP0186118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0186118
Numéro de demande
EP85116162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1985
Publié
2 juil. 1986
Délivré
9 mai 1990
Radié
17 déc. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 205/45 (2006.01)
C07C 201/06 (2006.01)
A01N 41/10 (2006.01)
C07C 317/24 (2006.01)
Priorité
US A 683900 20.12.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 15 sept. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Zeneca Inc., Concord Pike & New Murphy Road, Wilmington/DE, Etats-Unis d'Amérique → Zeneca Ag Products Inc., 1800 Concord Pike, P.O. Box 15458, Wilmington/DE 19850-5458, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 15 sept. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  4. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Carter, Charles Garvie

San Francisco Calif. 94117, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.