Thermostatventil

Brevet européen · EP0187378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0187378
Numéro de demande
EP85116564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
24 déc. 1985
Publié
16 juil. 1986
Délivré
10 juil. 1991
Radié
23 déc. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 31/68 (2006.01)
F16K 11/00 (2006.01)
Priorité
FI A 850005 02.01.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  2. 31 oct. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000

  3. 30 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Oras Oy

Rauhankatu 28, Rauma, FI

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Määttänen, Ari-Esa Johannes

SF-27100 Eurajoki, FI

Rapala, Olle Einari

SF-26100 Rauma, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.