Gekapselte Längenmesseinrichtung

Brevet européen · EP0188189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0188189
Numéro de demande
EP85890319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 1985
Publié
23 juil. 1986
Délivré
7 déc. 1988
Radié
31 déc. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 21/02 (2006.01)
Priorité
AT A 56/85 11.01.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989

Parties

Titulaire

RSF-Elektronik Gesellschaft m.b.H.

Tarsdorf, AT

Mandataire

Dipl.-Ing. W. Steudtner

Lindenhof 5, Hegnau, 8604 Volketswil

Inventeur

Rieder, Heinz

A-5120 St. Pantaleon, AT

Schwaiger, Max

A-5121 Ostermiething 298, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.