Dispositif de distribution de liquides

Brevet européen · EP0188308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0188308
Numéro de demande
EP86300020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 1986
Publié
23 juil. 1986
Délivré
3 avr. 1991
Radié
31 janv. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 25/09 (2006.01)
Priorité
NZ A 210739 04.01.1985
NZ A 210791 09.01.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 15 mai 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Cullimore, Ian W.

Ashburton, NZ

Briggs, Warren Robert

High Wycombe Buckinghamshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.