Milieu d'enregistrement optique
Brevet européen · EP0188331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0188331
- Numéro de demande
- EP86300112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 1986
- Publié
- 23 juil. 1986
- Délivré
- 25 juil. 1990
- Radié
- 31 janv. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11B 7/24 (2006.01)
- Priorité
- JP A 4537/85 14.01.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 14 sept. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Inventeur
Hirose, Sumio
Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP
Abe, Kenji
Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP
Ozawa, Hiroshi
Isehara-shi Kanagawa-ken, JP
Hosono, Yoichi
Yokohama-shi Kanagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.