Tonwiedergabegerät für ruhende platten- oder blattförmige Tonträger

Brevet européen · EP0189502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0189502
Numéro de demande
EP85101059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 1985
Publié
6 août 1986
Délivré
13 janv. 1988
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 3/095 (2006.01)
G11B 25/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 29 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.