Procédé de préparation d'un dérivé d'aziridine
Brevet européen · EP0190037 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0190037
- Numéro de demande
- EP86300583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 1986
- Publié
- 6 août 1986
- Délivré
- 30 nov. 1988
- Radié
- 31 janv. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 203/20 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8502446 31.01.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 13 janv. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989
Parties
Inventeur
White, George Raymond
Harpenden/Herts, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.