Hin- und herfahrende Bedienungseinrichtung an einer Garnbe- oder -verarbeitungsmaschine

Brevet européen · EP0190421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0190421
Numéro de demande
EP85115051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1985
Publié
13 août 1986
Délivré
14 mars 1990
Radié
30 nov. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 67/06 (2006.01)
B65H 54/26 (2006.01)
D01H 9/10 (2006.01)
D01H 9/18 (2006.01)
Priorité
US A 698628 06.02.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Lattion, André

CH-8472 Seuzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.