Bandiermaschine

Brevet européen · EP0191183 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0191183
Numéro de demande
EP85115881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1985
Publié
20 août 1986
Délivré
14 mars 1990
Radié
14 mars 1990
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65B 13/02 (2006.01)
Priorité
JP A 4049/85 16.01.1985
JP A 63254/85 29.03.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Japan Bano'k Co., Ltd.

Japan Bano'k Co., Ltd

12, 2-ch.Kayaba-cho, Nihonba-shi, Chuo-ku/Tokyo, JP

Inventeur

Furutsu, Akira

Sumida-ku Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.