Drap pour endourologie

Brevet européen · EP0191296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0191296
Numéro de demande
EP86100251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 1986
Publié
20 août 1986
Délivré
16 août 1989
Radié
31 janv. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 19/08 (2006.01)
Priorité
US A 690786 11.01.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Morris, Henrietta Krzewinski

Arlington Texas 76016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.