Dispositif d'impression
Brevet européen · EP0191521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0191521
- Numéro de demande
- EP86200129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 1986
- Publié
- 20 août 1986
- Délivré
- 21 mars 1990
- Radié
- 31 janv. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03G 17/00 (2006.01)G03G 15/09 (2006.01)
- Priorité
- NL A 8500319 06.02.1985
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 30 avr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Van Cooten, Robertus
NL-5971 AH Grubbenvorst, NL
Simons, Dick
NL-5921 CW Venlo, NL
Witteveen, Bontko
NL-5924 EC Venlo, NL
Draai, Willem Tjark
NL-5924 EH Venlo, NL
Huijben, Martinus Johannes
NL-5971 BC Grubbenvorst, NL
Van Stiphout, Johannes Gerardus V.
NL-5741 EX Beek en Donk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.