Gelenk-Endoprothese

Brevet européen · EP0192996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0192996
Numéro de demande
EP86101322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 1986
Publié
3 sept. 1986
Délivré
13 déc. 1989
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
DE A 3507187 01.03.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 31 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1990

Parties

Titulaire

S + G Implants GmbH

Grapengiesserstrasse 34, D-W-2400 Lübeck 1, DE

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Grundei, Hans

D-2400 Lübeck, DE

Biehl, Thomas, Dr.

D-8000 München 80, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.