System zum Temperieren von Räumen

Brevet européen · EP0193810 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0193810
Numéro de demande
EP86102258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1986
Publié
10 sept. 1986
Délivré
21 mars 1990
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/14 (2006.01)
E06B 3/26 (2006.01)
Priorité
DE A 3507951 06.03.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 30 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Ingenieurbüro Timmer Reichel GmbH

Ohligser Strasse 37, D-42781 Haan, DE

Mandataire

Andrew Kerr Patentanwalt

4144 Arlesheim

Inventeur

Reichel, Wolfgang, Dr.-Ing.

D-5860 Iserlohn, DE

Timmer, Hans Heinrich, Dipl.-Ing.

D-4006 Erkrath 2, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.