Bande pour le débridement

Brevet européen · EP0194647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0194647
Numéro de demande
EP86103243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1986
Publié
17 sept. 1986
Délivré
15 nov. 1989
Radié
31 mars 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 15/06 (1985.01)
A61L 15/03 (1985.01)
Priorité
US A 710817 12.03.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 déc. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Bolton, Laura Lee

Metuchen, N.J. 08840, US

Constantine, Barry Everett

Island Heights, N.J. 08732, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.