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Brevet européen · EP0194960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0194960
Numéro de demande
EP86730017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1986
Publié
17 sept. 1986
Délivré
6 avr. 1988
Radié
31 janv. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/127 (2006.01)
Priorité
DE A 3504751 08.02.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 13 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Bellheimer Metallwerk GmbH

D-76756 Bellheim/Pfalz, DE

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Schmitz, Joachim, Dipl.-Ing. (FH)

D-6831 Brühl, DE

Wagner, Franz, Dipl.-Ing.

D-6712 Bobenheim-Roxheim, DE

Siegler, Adrian, Dipl.-Ing. (FH)

D-6729 Rülzheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.