Produits intermédiaires de l'acide benzoique triplement substitués
Brevet européen · EP0195247 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0195247
- Numéro de demande
- EP86101898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 1986
- Publié
- 24 sept. 1986
- Délivré
- 8 févr. 1989
- Radié
- 28 févr. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 147/107 (1985.01)C07C 149/40 (1985.01)C07C 147/06 (1985.01)C07C 149/34 (1985.01)
- Priorité
- US A 709006 07.03.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 13 oct. 2000
Transféré
- Titulaire
- Stauffer Chemical Company, Nyala Farms Road, Westport/CT, Etats-Unis d'Amérique → Zeneca Ag Products Inc., 1800 Concord Pike, P.O. Box 15458, Wilmington/DE 19850-5458, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 13 oct. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbureau, R. A. Maspoli, Buchholzstrasse 149, Postfach 191, 8053 Zürich → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 15 mars 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Lee, David Louis
Martinez, CA 94533, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.