Schädelschraube
Brevet européen · EP0195455 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0195455
- Numéro de demande
- EP86103872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 1986
- Publié
- 24 sept. 1986
- Délivré
- 28 févr. 1990
- Radié
- 28 févr. 1990
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61B 5/03 (2006.01)
- Priorité
- US A 714669 22.03.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 12 avr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Kraus, Robert George
Attleboro Massachusetts 02703, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.