Composition combustible diesel

Brevet européen · EP0195462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0195462
Numéro de demande
EP86105869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1983
Publié
24 sept. 1986
Délivré
2 mai 1990
Radié
31 août 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10L 1/22 (2006.01)
Priorité
US A 408074 16.08.1982
US A 423606 27.09.1982
US A 424054 27.09.1982
US A 424053 27.09.1982
US A 433160 06.10.1982
US A 434632 15.10.1982
US A 440182 09.11.1982
Divisionnaire de
EP83108081
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Filbey, Allen Howard

Baton Rouge Louisiana 70816, US

Hinkamp, James Benjamin

Birmingham Michigan 48009, US

Seemuth, Paul Douglas

Baton Rouge Louisiana 70816, US

Thomas, Samuel Gabriel, jun.

Baton Rouge Louisiana 70817, US

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