Composition combustible diesel
Brevet européen · EP0195462 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0195462
- Numéro de demande
- EP86105869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 1983
- Publié
- 24 sept. 1986
- Délivré
- 2 mai 1990
- Radié
- 31 août 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10L 1/22 (2006.01)
- Priorité
- US A 408074 16.08.1982US A 423606 27.09.1982US A 424054 27.09.1982US A 424053 27.09.1982US A 433160 06.10.1982US A 434632 15.10.1982US A 440182 09.11.1982
- Divisionnaire de
- EP83108081
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 juin 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Filbey, Allen Howard
Baton Rouge Louisiana 70816, US
Hinkamp, James Benjamin
Birmingham Michigan 48009, US
Seemuth, Paul Douglas
Baton Rouge Louisiana 70816, US
Thomas, Samuel Gabriel, jun.
Baton Rouge Louisiana 70817, US
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