Récepteur optique

Brevet européen · EP0198239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0198239
Numéro de demande
EP86103506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1986
Publié
22 oct. 1986
Délivré
25 sept. 1991
Radié
31 mars 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 10/06 (2006.01)
Priorité
GB A 8507342 21.03.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Northern Telecom Limited

600 de la Gauchetière Street W., Montreal/Quebec, CA

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Wright, Stephen

London N4 1EJ, GB

Davis, Anthony William

Harlow Essex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.