Compositions liquides de condiment

Brevet européen · EP0201041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0201041
Numéro de demande
EP86105960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1986
Publié
12 nov. 1986
Délivré
11 sept. 1991
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/22 (2006.01)
A23L 1/221 (2006.01)
Priorité
US A 730679 03.05.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 30 août 1996

    Transféré

    Titulaire
    BASF K & F Corporation, 100 Cherry Hill Road, Parsippany/NJ, Etats-Unis d'Amérique → GIVAUDAN-ROURE (INTERNATIONAL) S.A., 1214 Vernier
    Mandataire
    Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  3. 31 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991

Parties

Titulaire

GIVAUDAN-ROURE (INTERNATIONAL) S.A.

1214 Vernier

Inventeur

Hassel, James E.

Harrison New York 10528, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.