Procédé d'électrosynthèse d'alcools et de composés époxydes

Brevet européen · EP0201365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0201365
Numéro de demande
EP86400596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 1986
Publié
17 déc. 1986
Délivré
31 mai 1989
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25B 3/04 (2006.01)
Priorité
FR A 8504743 29.03.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 14 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Société Nationale des Poudres et Explosifs

12, quai Henri IV, Paris 4e, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Perichon, Jacques

F-91600 Savigny sur Orge, FR

Rabemanantsoa, Amélie

F-92240 Malakoff, FR

D'Incan, Esther

F-92290 Chatenay Malabry, FR

Sibille, Soline

F-94210 La Varenne St-Hilaire, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.