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Brevet européen · EP0201790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0201790
Numéro de demande
EP86105802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 1986
Publié
20 nov. 1986
Délivré
11 août 1993
Radié
25 avr. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01J 5/02 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US A 731795 08.05.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  2. 15 mai 2001

    Transféré

    Titulaire
    Sherwood Medical Company, 2233 Faraday Avenue, Suite K, Carlsbad, CA 92008, Etats-Unis d'Amérique → Tyco Group S.A.R.L., 2nd Floor,, 6, avenue Emile Reuter, 2420 Luxembourg, Luxembourg

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  3. 15 mai 2001

    Transféré

    Titulaire
    Tyco Group S.A.R.L., 2nd Floor,, 6, avenue Emile Reuter, 2420 Luxembourg, Luxembourg → Sherwood Services AG, Schwertstrasse 9, 8200 Schaffhausen

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  4. 15 mai 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bosshard & Luchs, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich → E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  5. 31 oct. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sherwood IMS, Inc., 6339 Paseo del Lago, Carlsbad/CA, Etats-Unis d'Amérique → Sherwood Medical Company, 2233 Faraday Avenue, Suite K, Carlsbad, CA 92008, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  6. 30 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Covidien AG

Sherwood Services AG

Schwertstrasse 9, 8200 Schaffhausen

Radiée du registre

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

O'Hara, Gary J.

Escondido California 92025, US

Phillips, David B.

San Diego California 92130, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.