Distributeur de paraisons servo-commandées
Brevet européen · EP0202116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0202116
- Numéro de demande
- EP86303659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 1986
- Publié
- 20 nov. 1986
- Délivré
- 12 juil. 1989
- Radié
- 13 mai 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C03B 7/14 (2006.01)
- Priorité
- US A 734096 15.05.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 15 juin 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Emhart Glass Machinery, Investments Inc., 10th Floor 10th and King Streets, Wilmington/DE, Etats-Unis d'Amérique → Emhart Glass Machinery Investments Inc., Drummond Plaza Office Park, 1423 Kirkwood Highway, Newark, Delaware 19711, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 15 juin 2000
Transféré
- Titulaire
- Emhart Glass Machinery Investments Inc., Drummond Plaza Office Park, 1423 Kirkwood Highway, Newark, Delaware 19711, Etats-Unis d'Amérique → Emhart Glass S.A., Gewerbestrasse 11, 6330 Cham
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 15 juin 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich → E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 31 août 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1989
Parties
Inventeur
North Granby Connecticut 06060, US
Simsbury Connecticut 06070, US
Monroe Connecticut 06468, US
North Granby Connecticut 06060, US
West Hartford Connecticut, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.