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Brevet européen · EP0204008 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0204008
Numéro de demande
EP85105966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1985
Publié
10 déc. 1986
Délivré
20 juil. 1988
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 15/74 (1990.01)
G06F 15/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 374, 5425 Schneisingen

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 31 août 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Dipl.-Ing. Klaus Latschbacher

Kronstorf, AT

Mandataire

Dipl.-Ing. Werner Fenner Patentanwalt

5425 Schneisingen

Inventeur

Latschbacher, Kajetan

A-4484 Kronstorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.