Selektionierte Difluorverbindungen

Brevet européen · EP0204571 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0204571
Numéro de demande
EP86304296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1986
Publié
10 déc. 1986
Délivré
22 janv. 1992
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 233/30 (2006.01)
C07K 5/00 (2006.01)
C07C 237/04 (2006.01)
A61K 31/16 (2006.01)
Priorité
GB A 8514436 07.06.1985
GB A 8514438 07.06.1985
GB A 8514440 07.06.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Titulaire

ICI Americas Inc.

Concord Pike & New Murphy Road, Wilmington/DE, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Trainor, Diane Amy

Glen Mills, PA 19342, US

Stein, Mark Morris

Philadelphia, PA 19147, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.