Rohrschneidevorrichtung
Brevet européen · EP0206201 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0206201
- Numéro de demande
- EP86108191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1986
- Publié
- 30 déc. 1986
- Délivré
- 12 févr. 1992
- Radié
- 15 juin 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23D 25/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 746237 18.06.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 15 mai 1997
Transféré
- Titulaire
- Spiro America Inc., 450 Wheeling Road, Wheeling/IL, Etats-Unis d'Amérique → Lindab AB, S-26985 Bastad, Suède
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 31 mars 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Inventeur
Castricum, Wilhelmus P. H.
Rolling Meadows Illinois, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.