Rohrschneidevorrichtung

Brevet européen · EP0206201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0206201
Numéro de demande
EP86108191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1986
Publié
30 déc. 1986
Délivré
12 févr. 1992
Radié
15 juin 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23D 25/04 (2006.01)
Priorité
US A 746237 18.06.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 15 mai 1997

    Transféré

    Titulaire
    Spiro America Inc., 450 Wheeling Road, Wheeling/IL, Etats-Unis d'Amérique → Lindab AB, S-26985 Bastad, Suède

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 31 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Castricum, Wilhelmus P. H.

Rolling Meadows Illinois, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.