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Brevet européen · EP0207989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0207989
Numéro de demande
EP86900797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 1986
Publié
14 janv. 1987
Délivré
29 juil. 1992
Radié
12 janv. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G05D 1/02 (2006.01)
G01C 21/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8501012 16.01.1985
Demande PCT
PCT/GB1986/000021 13.01.1986
Publication PCT
WO1986/004430 31.07.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 15 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992

Parties

Titulaire

The General Electric Company, p.l.c.

1 Stanhope Gate, London W1A 1EH, GB

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Reeve, Peter Joseph

Leamington Hastings/Warwicks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.