Appareil et procédé de conditionnement
Brevet européen · EP0208766 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0208766
- Numéro de demande
- EP86900896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 1986
- Publié
- 21 janv. 1987
- Délivré
- 28 mars 1990
- Radié
- 31 janv. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 43/12 (2006.01)
- Priorité
- US A 688696 04.01.1985
- Demande PCT
- PCT/US1986/000023 03.01.1986
- Publication PCT
- WO1986/004038 17.07.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 mai 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Lerner, Bernard
Peninsula/OH 44264, US
Liebhart, Dana
Cuyahoga Falls/OH 44221, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.