Breitbandkommunikationskabelnetz

Brevet européen · EP0208834 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0208834
Numéro de demande
EP86103535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1986
Publié
21 janv. 1987
Délivré
5 sept. 1990
Radié
31 mars 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 3/10 (2006.01)
Priorité
DE A 3525849 19.07.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Afsar, Erdal, Dipl.-Ing.

D-1000 Berlin 33, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.