Méthode et appareil pour la production de clinker
Brevet européen · EP0209961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0209961
- Numéro de demande
- EP86302196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 1986
- Publié
- 28 janv. 1987
- Délivré
- 22 févr. 1989
- Radié
- 31 mars 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F27B 7/20 (2006.01)F27D 13/00 (2006.01)C04B 7/44 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8513967 03.06.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 14 avr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Enkegaard, Torben
DK-2500 Valby Copenhagen, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.