Méthode et appareil pour la production de clinker

Brevet européen · EP0209961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0209961
Numéro de demande
EP86302196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1986
Publié
28 janv. 1987
Délivré
22 févr. 1989
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F27B 7/20 (2006.01)
F27D 13/00 (2006.01)
C04B 7/44 (2006.01)
Priorité
GB A 8513967 03.06.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 14 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Enkegaard, Torben

DK-2500 Valby Copenhagen, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.