Implantations interstitielles avec Emission de Rayons X

Brevet européen · EP0210269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0210269
Numéro de demande
EP86901576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 1986
Publié
4 févr. 1987
Délivré
16 oct. 1991
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
US A 694941 24.01.1985
Demande PCT
PCT/US1986/000157 24.01.1986
Publication PCT
WO1986/004248 31.07.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 29 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Russell, John L., jun.

Alpharetta, GA 30201, US

Coggins, David N.

Spartanburg, SC 29302, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.