Latentwärmespeicherung

Brevet européen · EP0210954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0210954
Numéro de demande
EP86810323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 1986
Publié
4 févr. 1987
Délivré
25 avr. 1990
Radié
31 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 5/06 (2006.01)
Priorité
CH A 3180/85 20.07.1985
CH A 3181/85 20.07.1985
CH A 4032/85 18.09.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 15 mai 1997

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  4. 31 juil. 1996

    Transféré

    Titulaire
    WST Wärmespeichertechnologie, S.A., 15, cours des Bastions, 1205 Genève → Ost-West Grosshandels AG, Pradafant 7, Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  5. 15 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Ost-West Grosshandels AG

Pradafant 7, Vaduz, LI

Inventeur

Dinter, Wolfgang

CH-4052 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.