Pavé

Brevet européen · EP0210987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0210987
Numéro de demande
EP85901500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 1985
Publié
25 févr. 1987
Délivré
31 oct. 1990
Radié
31 mars 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 5/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8408129 29.03.1984
Demande PCT
PCT/GB1985/000125 28.03.1985
Publication PCT
WO1985/004434 10.10.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  2. 31 juil. 1996

    Transféré

    Titulaire
    McCauley Corporation Limited, 80 Lamble Street, London NW5 4AB, Royaume-Uni → AGGLOMERATI DI CEMENTO, Corso Elvezia 16, Lugano

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  3. 14 déc. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990

Parties

Titulaire

AGGLOMERATI DI CEMENTO

Corso Elvezia 16, Lugano

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Glickman, Michael Neil

London N.W.5., GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.