Wäschetröckner mit Kondensationseinrichtung
Brevet européen · EP0211418 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0211418
- Numéro de demande
- EP86110662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 1986
- Publié
- 25 févr. 1987
- Délivré
- 3 avr. 1991
- Radié
- 31 août 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 58/24 (2006.01)
- Priorité
- IT U3405285 02.08.1985
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 mai 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Del Frate, Franco
I-33170 Pordenone, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.