Zerkleinerung von Material
Brevet européen · EP0211547 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0211547
- Numéro de demande
- EP86305507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 1986
- Publié
- 25 févr. 1987
- Délivré
- 11 avr. 1990
- Radié
- 11 avr. 1990
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B02C 23/26 (2006.01)B02C 23/06 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8519408 01.08.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 mai 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Adams, Roger William
St. Austell Cornwall, GB
Falcon, Hugh Robin (-Steward)
St. Austell Cornwall, GB
Pearce, David Anthony
St. Austell Cornwall, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.