Procédé et dispositif de tamisage

Brevet européen · EP0212495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0212495
Numéro de demande
EP86110984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1986
Publié
4 mars 1987
Délivré
29 mai 1991
Radié
7 août 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B07B 4/08 (2006.01)
Priorité
US A 765778 15.08.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  2. 15 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Norton Company

1 New Bond Street, Worcester/MA, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Stole, Kjell A.

N-4790 Lillesand, NO

Lovsland, Arnstien

N-4790 Lillesand, NO

Havig, Egil

N-4790 Lillesand, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.