Abzweigteile für Abwasser- und Abfallsysteme
Brevet européen · EP0213777 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0213777
- Numéro de demande
- EP86306005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 1986
- Publié
- 11 mars 1987
- Délivré
- 16 janv. 1991
- Radié
- 16 janv. 1991
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E03F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8519927 08.08.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 28 févr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Parker, Robert William
Bearstead Maidstone Kent, GB
Snoad, Peter Stewart
Kennington Ashford Kent, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.