Outil de coupe de métal

Brevet européen · EP0213847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0213847
Numéro de demande
EP86306275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 1986
Publié
11 mars 1987
Délivré
19 juin 1991
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23C 5/22 (2006.01)
Priorité
IL A 76241 28.08.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 31 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Elka, Shmuel

Nahariya, IL

Satran, Amir

Kiryat Bialik, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.