Drehmelder

Brevet européen · EP0214114 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0214114
Numéro de demande
EP86890205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1986
Publié
11 mars 1987
Délivré
19 oct. 1988
Radié
31 juil. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 24/00 (2006.01)
G08C 19/38 (2006.01)
G09D 3/12 (2006.01)
G08C 19/48 (2006.01)
Priorité
DE A 3527226 30.07.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 30 nov. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Voest-Alpine Automotive Gesellschaft mbH

Muldenstrasse 5, Linz, AT

Mandataire

Dr. Reinhold C. Salgo Patentanwalt

8635 Dürnten

Inventeur

Ritzinger, Georg, Dipl.-Ing.

A-3400 Klosterneuburg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.