Capsules à mâcher
Brevet européen · EP0215635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0215635
- Numéro de demande
- EP86306968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 1986
- Publié
- 25 mars 1987
- Délivré
- 15 janv. 1992
- Radié
- 9 sept. 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 9/60 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8522453 11.09.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 28 févr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Jones, Brian Ellwood
Basingstoke Hampshire, GB
Knight, Paula Marion
Wolverhampton West Midlands, GB
Walker, Mark Alexander
Basingstoke Hampshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.