Montage de matrices et de plaques d'impression

Brevet européen · EP0215645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0215645
Numéro de demande
EP86307027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1986
Publié
25 mars 1987
Délivré
24 oct. 1990
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 27/12 (2006.01)
Priorité
US A 776775 17.09.1985
US A 858934 01.05.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 30 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

Parties

Titulaire

The Ward Machinery Company

10615 Beaver Dam Road, Cockeysville (MD), US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Sardella, Louis M.

Cockeysville Maryland 21030, US

West, John B.

Cockeysville Maryland 21030, US

Harrison, John R.

Baltimore Maryland 21234, US

Parr, Dennis J.

York Pennsylvania 17403, US

Harrison, Edward H.

Jarrettsville Maryland 21084, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.