Fahrbare Rampe
Brevet européen · EP0216075 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0216075
- Numéro de demande
- EP86110405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 1986
- Publié
- 1 avr. 1987
- Délivré
- 20 avr. 1988
- Radié
- 31 juil. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 69/28 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3527637 01.08.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 14 mai 1999
Transféré
- Titulaire
- Kurt Alten, Ringstrasse 14, D-30974 Wennigsen, Allemagne → ALTEN GERÄTEBAU GMBH, Gottlieb-Daimler-Strasse 12-21, D-30974 Wennigsen, Allemagne
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 14 mai 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Anton J. Willi, Patentanwalt, Alsenmattstrasse 2, 8800 Thalwil
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 31 mai 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Alten, Kurt
D-3015 Wennigsen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.