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Brevet européen · EP0216345 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0216345
Numéro de demande
EP86113036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 1986
Publié
1 avr. 1987
Délivré
19 févr. 1992
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 498/14 (2006.01)
C07D 401/06 (2006.01)
C07D 513/14 (2006.01)
A61K 31/47 (2006.01)
Priorité
CH A 4120/85 24.09.1985
CH A 3177/86 07.08.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.